Place de la Mairie, 49460 Soulaire et bourg    -    contact@soulaire-et-bourg.fr    -    02 41 32 07 00
Place de la Mairie, 49460 Soulaire et bourg
contact@soulaire-et-bourg.fr
02 41 32 07 00
  • Accueil
  • Commune
    • DICRIM
    • Histoire et patrimoine
    • Urbanisme
      • Le lotissement des « Rosés »
      • Terrains à vendre
    • Équipements sportifs
    • Équipe municipale
    • Compte-rendu Conseil municipal
    • Bulletins municipaux
    • Conseil municipal des jeunes
  • Services
    • Démarches administratives
    • Annuaire des professionnels
    • Location de salles
    • Gestion des Déchets
    • Services d’urgences
    • Transports
    • Correspondants journaux
    • CCAS Action sociale de la commune
    • Services à la personne
  • Jeunesse
    • Relais petite enfance
    • École Jacques Cartier
    • Restauration scolaire
    • Services périscolaires
    • Centre de Loisirs
    • Club Ados
  • Culture et Loisirs
    • Associations culturelles
    • Associations sportives
    • Bibliothèque
    • Cinéma
    • Relais paroissial
  • Contact

Service public

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Argent - Impôts - Consommation  > Douane

Dossier

Douane

Vérifié le 01/10/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Transfert d'argent

  • Argent transféré de la France à l'étranger
  • Argent transféré en France depuis l'étranger

Transfert de marchandises

  • Marchandises arrivant en France
  • Marchandises quittant la France

Droits de douane, taxes et franchises

  • Achats effectués à l'étranger
  • S'installer en France

Alcool et tabac

  • Rapporter du tabac de l'étranger
  • Rapporter de l'alcool de l'étranger

Questions ? Réponses !

  • Douanes : comment se déroule le contrôle du voyageur ?

  • Acheter un véhicule en Europe : quelles formalités douanières ?

  • Douane : comment rapatrier un bien hérité de l'étranger ?

Et aussi

  • Vente en détaxe aux touristes

    Fiscalité

Pour en savoir plus

  • Voyage hors UE : carte de libre circulation pour vos marchandises

    Ministère chargé des finances

  • Achats à distance entre particuliers

    Ministère chargé des finances

  • Transports d'animaux, de plantes et d'espèces menacées dans l'Union européenne

    Commission européenne

  • Voyager en Europe avec des produits d'origine animale

    Commission européenne

  • À l'import ou à l'export : une obligation, déclarer sa marchandise

    Ministère chargé des finances

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Accès rapides

Démarches administratives
Projets d’urbanisme
Location de salles
Agenda des évènements
Formulaire de contact

Coordonnées

02 41 32 07 00
contact@soulaire-et-bourg.fr

Place de la Mairie,
49460 Soulaire-et-bourg

Mentions légales

Horaires

Lundi : 8h30-12h et 14h-18h
Mardi : 9h – 12h
Mercredi : 9h – 12h
Jeudi : Fermé au Public
Vendredi : 8h30-12h et 14h-17h
Samedi  : Fermé

Création de site par Space Studio

Ce site utilise des cookies pour vous garantir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous acceptez l'ensemble des cookies collectés par ce site, cliquez simplement sur le bouton "J'accepte"
Paramètres des cookiesJ'accepte
Gestion des cookies

Politique de confidentialité

Ce site Web utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Parmi ceux-ci, les cookies classés comme nécessaires sont stockés sur votre navigateur car ils sont essentiels aux fonctionnalités de base du site. Nous utilisons également des cookies tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez notre site. Ces cookies ne seront stockés dans votre navigateur qu'avec votre consentement. Vous avez également la possibilité de désactiver ces cookies. Mais la désactivation de certains de ces cookies peut affecter votre expérience de navigation.
Nécessaire
Toujours activé
Les cookies nécessaires sont absolument indispensables au bon fonctionnement du site. Cette catégorie comprend uniquement les cookies qui assurent les fonctionnalités de base et les fonctionnalités de sécurité du site Web. Ces cookies ne stockent aucune information personnelle.
CookieDuréeDescription
cookielawinfo-checkbox-analytics11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional11 monthsThe cookie is set by GDPR cookie consent to record the user consent for the cookies in the category "Functional".
cookielawinfo-checkbox-necessary11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookies is used to store the user consent for the cookies in the category "Necessary".
cookielawinfo-checkbox-others11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Other.
cookielawinfo-checkbox-performance11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Performance".
viewed_cookie_policy11 monthsThe cookie is set by the GDPR Cookie Consent plugin and is used to store whether or not user has consented to the use of cookies. It does not store any personal data.
Fonctionnalités
Ces cookies garantissent le bon fonctionnement de l’ensemble du site et de ses outils.
Performance
Ces cookies optimisent la mise en page du site pour votre appareil de manière à faire baisser le temps de chargement de chaque page.
Analyse
Ces cookies permettent de collecter des données statistiques sur les utilisateurs de ce site.
Publicité
Ces cookies gère la mise en page et le choix des publicités
Autres
Regroupe les cookies analysés mais n’ayant pas encore été intégrés à l’une des catégories existantes.
Enregistrer & appliquer
Propulsé par CookieYes Logo